procédure nom féminin : 1. Forme suivant laquelle les procès sont conduits, instruits et jugés ou les actes d'exécution forcée accomplis.
2. Ensemble des règles qui doivent être respectées pour la reconnaissance de certains droits ou le règlement de certaines situations juridiques (successions, partages, licitations, etc.).
3. Marche à suivre, ensemble de formalités, de démarches à accomplir pour obtenir tel ou tel résultat : Procédure à suivre pour obtenir un passeport.
4. (d'après l'anglais procedure) Processus suivi pour conduire une expérience, succession d'opérations à exécuter pour accomplir une tâche déterminée : Procédure d'approche.
5. Synonyme de sous-programme. Synonymes: sous-programme
